Les informations sur les brevets ACIST fournies via le lien ci-dessous sont conformes à l’exigence de notification relative au marquage virtuel des brevets en vertu de la loi America Invents Act (35 USC § 287 (a)).
La liste de produits ACIST figurant en annexe et les brevets correspondants n’est peut-être pas exhaustive, et il est possible que d’autres produits ACIST non répertoriés dans celle-ci soient protégés par un ou plusieurs brevets.
Les brevets supplémentaires délivrés aux États-Unis et dans d’autres pays ne sont pas nécessairement répertoriés dans cette liste, et d’autres demandes de brevet peuvent être en instance.
